Table des matières |
Liste des sigles et abréviations 3
PARTIE 1 : PLAN DE GESTION 4
PREAMBULE 5
OBJECTIFS 6
DEFINITIONS ET PRESENTATION DE L'UNITE PASTORALE (RAPPEL) 6
L'unité pastorale (UP) 6
Le terroir pastoral (TP) ou secteur pastoral 7
DISPOSITIONS COMMUNES : PRINCIPES GENERAUX DU PLAN DE GESTION 7
Article 1 : Gestion des parcours 7
Pâturages de saison des pluies 7
Pâturages de saison sèche 7
Article 2 : Restauration des pâturages dégradés 7
Article 3 : Disposition concernant la gestion des mares 7
Article 4 : Dispositions vis-à-vis des transhumants 8
Article 5 : La protection/amélioration des parcours 8
Article 6 : La gestion des ouvrages hydrauliques 8
Article 7 : L'Administration de l'UP 9
Rappel des organes 9
Constitution des organes de gestion 9
Article 8 : La gestion de l'UP 10
DISPOSITIONS SPECIFIQUES A L'UNITE PASTORALE 11
o Secteur 1 : Dioulk1, Dioulky 2, Séras, Warkéré, Wendou Gnari, Lodé Demba, et Soboudou ; 11
o Secteur 2 : Ndiayene Diolof, Loumbol Koukoye, Sorindo, Loumbol Ardo. 11
Article 9 : Dispositions relatives aux champs de cultures pluviales 11
Article 10 : Dispositions relatives aux mouvements saisonniers du bétail (cf. carte en annexe) 11
Article 11 : Règlement des conflits 11
RELATIONS INTER - UP 11
Article 12 : 11
DEVELOPPEMENT D'ACTIVITES GENERATRICES DE REVENUS 12
Article 13 : 12
ENTREE EN VIGUEUR, DUREE, VULGARISATION ET REVISION DU PLAN DE GESTION DE L'UNITE PASTORALE 12
Article 14 : 12
RENFORCEMENT DE CAPACITES DES ORGANES DE GESTION DE L'UP 12
Article 15 : 12
RESSOURCES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PLAN DE GESTION 12
Article 16 : 12
Annexes 13
Rappel des principales étapes du processus d'élaboration du plan de gestion 13
Carte de la division de l'UP de Dioulky en secteurs pastoraux et des pâturages de saison des pluies 14
Mares d'abreuvement 15
Planification stratégique des activités de mise en œuvre du plan de gestion de l'Unité Pastorale de Dioulky 16
PARTIE 2 : REGLEMENT INTERIEUR 17
Préambule 18
Titre I : Constitution - Dénomination - Domiciliation - Durée et fonctionnement 18
Article 1 : 18
Article 2 : 18
Article 4 : 19
Article 5 : 19
Titre II : Des Objectifs et Missions 19
Article 6 : 19
Titre III : Composition et Organigramme 20
A - Les organes 20
Article 7 : 20
Article 8 : 20
B - Des attributs du bureau 20
Article 9 : 20
Titre IV. Les moyens 20
A - Des moyens de lutte contre les feux de brousse 20
Article 11 : 20
B- Des moyens de surveillance des forêts 21
Article 12 : 21
C- Des moyens financiers 21
Article 13 : 21
Titres V. Dispositions diverses 21
Article 14 : 21
Article 15 : 21
PARTIE 3 : CODE LOCAL 22
Préambule 23
Organisation des villages pour la gestion des RN 23
Règles relatives à la récolte des produits forestiers 24
Règles relatives au pâturage 25
Règles relatives aux défrichements et aux feux de brousse 26
Gestion des recettes et redevances 26
Dispositions diverses 27 |